Notre gouvernance

Le Bureau

Le Bureau se réunit pour préparer les Comités Syndicaux, le budget et veiller au bon fonctionnement du Syndicat. Il se compose de 15 membres désignés par le Comité Syndical.

Composition du Bureau

Présidence :

Vice-Présidences :

Membres :

• M. Pascal PIFAUDAT : CC Chalosse Tursan, Maire-Adjoint de Pécorade
• Mme Aimée LABORDE : CC Chalosse Tursan, Maire de Saint-Cricq-Chalosse
• M. Jean-Claude CATUHE : CC Chalosse Tursan, Maire-Adjoint d’Hagetmau
• Mme Laurence DARRIBEAU : CC Chalosse Tursan, Maire-Adjoint de Sorbets
• M. Thierry LABORDE : CC Coteaux et Vallées des Luys, Maire de Donzacq
• M. Guillaume LALANNE : CC Terres de Chalosse, Maire de Toulouzette
• M. Laurent TOLLIS : CC Terres de Chalosse, Maire-Adjoint de Montfort-en-Chalosse
• M. Michel ROUSSEL : CC Terres de Chalosse, Maire de Laurède
• M. Jean-Marie DARBAYAN : CC du Pays Tarusate, Maire-Adjoint de Pontonx-sur-l’Adour
• M. Jean-Marc BROUCH : CC du Pays Tarusate, Maire de Beylongue

Le Comité syndical

Le SIETOM de Chalosse est un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI). A ce titre, il est administré par un Comité Syndical composé de 122 délégués issus des conseils municipaux des communes membres.

Le Comité Syndical est l’organe délibérant. Il siège en séance plénière 3 à 4 fois par an pour définir les grandes orientations du Syndicat. Un bureau est élu parmi les délégués avec à sa tête une Présidente et 4 Vices-Présidents.
Les différents membres ont été installés le 19 septembre 2020 suite aux dernières élections municipales.

Les commissions et autres organismes

Les délégués du SIETOM siègent dans différentes commissions et sont représentés dans plusieurs organismes.
A mettre en liste déroulante

La Commission d’Appel d’Offres

Son rôle consiste à vérifier la validité des candidatures et des offres avant d’attribuer les marchés. Elle se compose de la Présidente, de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants.

Membres titulaires

• Mme Christine FOURNADET : Présidente de la CC Coteaux et Vallées des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
• M. Marcel PRUET : 3^ème vice-Président du SIETOM, CC Chalosse Tursan, Maire d’Audignon
• M. Thierry CALOONE : 4^ème vice-Président du SIETOM, CC Pays d’Orthe et Arrigans, Maire d’Ossages
• M. Thierry LABORDE : membre du Bureau, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Donzacq
• M. Alain LUBET : CC Coteaux et Vallée des Luys, commune d’Amou
• Mme Marlène RASOAMAHARO : 2^ème vice-Présidente du SIETOM, CC Pays Tarusate, commune de Souprosse

Membres suppléants

• M. Guillaume LALANNE : membre du Bureau, CC Terres de Chalosse, Maire de Toulouzette
• Mme Anne Marie LAILHEUGUE : CC Terres de Chalosse, Maire de Maylis
• Mme Marie-France DEYRIS : CC Coteaux et Vallée des Luys, commune de Castel-Sarrazin
• M. Grégory VIGNEAU : CC Coteaux et Vallée des Luys, commune de Nassiet
• M. Damien DELAVOIE : CC Pays d’Orthe et Arrigans, commune d’Habas

La Commission Finances

Elle se réunit notamment pour définir les orientations budgétaires du Syndicat avant présentation au Bureau et au Comité Syndical. Elle se compose de la Présidenteet de 5 membres.

• Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
• M. Marcel PRUET : 3^ème vice-Président du SIETOM, CC Chalosse Tursan, Maire d’Audignon
• M. Thierry CALOONE : 4^ème vice-Président du SIETOM, CC Pays d’Orthe et Arrigans, Maire d’Ossages
• M. Thierry LABORDE : Membre du Bureau, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Donzacq
• M. Alain LUBET : CC Coteaux et Vallée des Luys, commune d’Amou
• Mme Karine LAPOS : CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Nassiet (déléguée suppléante)
• M. Laurent TOLLIS : membre du Bureau, CC Terres de Chalosse, commune de Montfort-en-Chalosse
• M. Damien DELAVOIE : CC Pays d’Orthe et Arrigans, commune d’Habas
• M. François DEDEBAN : CC Chalosse Tursan, commune de Bats-Tursan

Le Comité Social Territorial (CST)

Le Comité Social Territorial (CST) est une nouvelle instance de dialogue social, issue de la fusion entre les Comités Techniques (CT) et les Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT). Son déploiement intervient dans l’administration à la suite des élections du 8 décembre 2022 visant à renouveler les instances dans la fonction publique. Elle devient ainsi la seule instance compétente pour débattre des sujets collectifs : fonctionnement et organisation des services, formation des personnels, protection de la santé physique et mentale, l’hygiène, la sécurité des agents dans leur travail.

Membres titulaires

• Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
• Mme Ghislaine LALANNE : 1^ère vice-Présidente du SIETOM, CC Terres de Chalosse, Maire de Caupenne
• M. Romain LALANNE : CC Chalosse Tursan, commune de Banos
• M. Jean-Jacques LALANNE : CC Terres de Chalosse, commune de Cassen

Membres suppléants

• Mme Karine LAPOS : CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Nassiet (déléguée suppléante)
• M. Christian HANSE : CC Chalosse Tursan, commune de Poudenx
• Mme Béatrice GUIRLES : CC Terres de Chalosse, commune de Vicq-d’Auribat
• Mme Marie-France DEYRIS : CC Coteaux et Vallée des Luys, commune de Castel-Sarrazin

La Commission de Suivi de Site

La Commission a pour objet de promouvoir l’information du public sur les problèmes concernant l’environnement et la santé humaine, dans le cadre de la gestion et l’exploitation de cette installation et de ses activités connexes. A cet effet, l’exploitant doit remettre les documents permettant de mesurer les effets de son activité sur la santé publique et sur l’environnement et exposant les mesures prises pour supprimer ou réduire les effets de l’installation.

Elle est aussi tenue au courant des modifications mentionnées à l’article R. 512-33 du code de l’environnement que l’exploitant envisage d’apporter à l’installation, ainsi que des mesures prises par le préfet en vertu de ce même article.

Enfin, la Commission est informée, en application des dispositions de l’article R.512-69 du code précité, des incidents ou accidents survenus du fait du fonctionnement de cette installation.

Elle est également tenue au courant des dispositions prises pour y remédier.

La Commission est présidée par le Préfet des Landes ou son représentant. Elle se compose, à parts égales, de 4 collèges paritaires comme le dispose l’arrêté portant création de la commission de suivi de site

• les membres du collège « administration de l’état »,
• les membres du collège » élus des Collectivités Territoriales concernées »,
• les membres du collège « des riverains d’installations classées ou d’associations de protection de l’environnement »,
• les membres du collège « des exploitants de l’installation classée »,
• les membres du collège « des salariés de l’installation classée »

Les délégués du Comité syndical ont désigné 2 représentants du collège « exploitants de l’installation classée » :

• Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
• M. Thierry CALOONE : 4^ème vice-Président du SIETOM, CC Pays d’Orthe et Arrigans, Maire d’Ossages

La Commission Eco-exemplarité

Créée en 2016, cette Commission a pour objet de réfléchir, proposer et mener des actions axées sur l’éco-exemplarité dans les communes.

Membres

• Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallées des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
• Mme Marlène RASOAMAHARO : 2^ème vice-Présidente, CC Pays Tarusate, commune de Souprosse
• M. Pascal PIFAUDAT : membre du Bureau, CC Chalosse Tursan, commune de Pécorade
• Mme Françoise LASSERRE : CC Chalosse Tursan, commune de Cazalis
• Mme Françoise MARSAN : CC Chalosse Tursan, commune de Montaut
• M. Dominique TOULOUSE : CC Coteaux et Vallées des Luys, Maire de Brassempouy
• Mme Brigitte LAFITTE : CC Pays Tarusate, commune de Saint-Yaguen
• Mme Céline CASTETS : CC Pays d’Orthe et Arrigans, commune de Gaas (déléguée suppléante)

La Commission Consultative d’Élaboration et de Suivi (CCES) du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers (PLPDMA)

Conformément au décret du 10 juin 2015, la Commission Consultative d’Élaboration et de Suivi (CCES) est l’instance principale de concertation du PLPDMA. Son rôle est de suivre le programme et d’organiser des échanges. Elle donne un avis sur le projet de PLPDMA, avant que celui-ci ne soit arrêté par l’exécutif, et lors des révisions, notamment lors de la remise du bilan annuel. La CCES évalue le PLPDMA tous les ans.

Collège « SIETOM »

• Présidente du SIETOM
• Membres de la commission éco-exemplarité + 2 autres délégués
  • Mme Jacqueline IRIGOYEN : CC Chalosse Tursan, commune de Sainte-Colombe
  • M. Jean-Marie DARBAYAN : membre du Bureau, CC Pays Tarusate, commune de Pontonx-sur-l’Adour
• Direction
• Équipe projet

Collège « Etat »

• ADEME
• Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM)
• Direction Régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL)
• Chambre des Métiers et de l’Artisanat (CMA)
• Chambre de Commerce et de l’Industrie (CCI)
• Chambre de l’Agriculture

Collège « autres administrations »

• Région Nouvelle Aquitaine
• Département des Landes
• Présidents des communautés de communes adhérentes

Collège « associations »

• SEPANSO
• Chalosse Vie
• Landes Partage
• Bulles d’air à St Sever (association de sensibilisation et d’éducation à l’écologie humaine, rationnelle et environnementale afin de développer l’éco-citoyenneté)
• Sac de billes à Larbey (association socio culturelle qui met en place des actions axées sur le développement durable)
• Comptoir BLES de Chalosse à Montfort-en-Chalosse (association œuvrant dans le domaine de l’économie sociale et solidaire)
• C KOI CA/Eco-lieu Jeannot à Rion (association qui développe des actions visant à informer et sensibiliser les publics à des pratiques durables, respectueuses de l’environnement et de l’être humain.
• A.V.E.E.C. à Donzacq (Animation Vers l’Eveil à l’Environnement en Chalosse) 
• Les jardins Naïfs à Carcarès-Ste-Croix (association de jardinage)
• Les jardiniers Tarusates à Tartas (association de jardinage)
• CIVAM bio
• UFC QUE Choisir

La Fédération Nationale des Collectivités du Compostage (FNCC)

Membres titulaires

• Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
• Mme Ghislaine LALANNE : 1^ère vice-Présidente du SIETOM, CC Terres de Chalosse, Maire de Caupenne

Membres suppléants

• M. Marcel PRUET : 3^ème vice-Président du SIETOM, CC Chalosse Tursan, Maire d’Audignon
• M. Pascal PIFAUDAT : membre du Bureau, CC Chalosse Tursan, commune de Pécorade

Entente avec le Syndicat Bil-Ta-Garbi

Membres titulaires

• Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
• Mme Ghislaine LALANNE : 1^ère vice-Présidente du SIETOM, CC Terres de Chalosse, Maire de Caupenne
• M. Jacques DEYRES : CC Chalosse Tursan, commune de Labastide-Chalosse

AMORCE

Membres titulaires

• Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
• Mme Ghislaine LALANNE : 1^ère vice-Présidente du SIETOM, CC Terres de Chalosse, Maire de Caupenne

ALPI

Membre titulaire

• M. Olivier MORANCY : CC Pays d’Orthe et Arrigans, commune de Mimbaste

Membre suppléant 

• M. Pascal PIFAUDAT : membre du Bureau, CC Chalosse Tursan, commune de Pécorade

ADACL

Membre titulaire

• M. Marcel PRUET : 3^ème vice-Président du SIETOM, CC Chalosse Tursan, Maire d’Audignon

Membre suppléant

•  M. Thierry LABORDE : membre du Bureau, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Donzacq

CNAS

Membre titulaire

Mme Laurence DARRIBEAU : CC Chalosse Tursan, commune de Sorbets